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Assainissement

Vous trouverez ci-dessous la version téléchargeable du règlement de SPANC modifié, initialement validé en décembre 2006. Celui-ci a fait l’objet d’une révision complète qui intègre tous les derniers textes en vigueur.

Cliquez sur le lien ci-dessous pour le télécharger :

Règlement SPANC de la commune de VACHERAUVILLE (mai 2012)

 

Demande d’autorisation d’installation d’un dispositif d’assainissement non collectif (à compléter et à déposer en Mairie) :

DemandeAutorisationANC (Assainissement Non Collectif)

 

Le système d’assainissement retenu est le système d’ASSAINISSEMENT AUTONOME :

Vous trouverez toutes les informations utiles en cliquant sur les liens ci-dessous :

fiches techniques des assainissemens par microstations  : types “BIOFRANCE” et  “ELOY

 

Plus largement, voici un guide d’information sur les installations possibles en cliquant ici

 

Ainsi que les GUIDES DU BON ENTRETIEN : schémaentretien et surveillancedysfonctionnement

Pour toutes informations liées à l’eau, vous pouvez accéder directement à un guide gratuit téléchargeable en ligne à l’adresse suivante :

http://www.lorraine.ecologie.gouv.fr/spip.php?article396